Mentions Légales

Mentions Légales

Le présent site internet est la propriété de Laurent Pischiutta, auteur graphiste inscrit à la MDA
( Maison des Artistes) www.lamaisondesartistes.fr
n°SIRET: 47952903400015
n°d’odre: P437860
Non assujetti à la TVA*
Tél: 06 62 49 36 51
Hébergement : 1&1

Conditions générales d’utilisation :

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel.
L’ensemble de ce site constitue une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit,
sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait
une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Crédits du site :

Graphismes, Webdesign & Webmaster : Laurent Pischiutta

Mentions CNIL :

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant
conformément à la loi du 6 janvier 1978 dite « Loi Informatique et Libertés ».
Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail en utilisant la page contact et en mentionnant comme objet :
CNIL – modification des données personnelles.

Oeuvres présentées :

Conformément au Code français de la propriété intellectuelle (articles L.121-1 à L.121-9),
le droit moral d’une création (comprenant droit de divulgation, droit au respect de l’oeuvre
et droit au retrait) est attaché à son créateur de manière perpétuelle et imprescriptible.
Vous pouvez cependant exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification
et de suppression des données vous concernant conformément à la loi du 6 janvier 1978
dite « Loi Informatique et Libertés ».